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Mentions légales

Dernière mise à jour : 20 septembre 2026.

1. Éditeur du site

Dénomination : à compléter
Forme juridique et capital social : à compléter
Siège social : à compléter
Numéro SIREN et immatriculation au registre du commerce et des sociétés : à compléter
Numéro de TVA intracommunautaire, si l'éditeur y est assujetti : à compléter
Téléphone : à compléter
Adresse électronique de contact : à compléter

Rilo est le nom commercial sous lequel ce service est exploité.

2. Directeur de la publication

À compléter. Le directeur de la publication est responsable du contenu éditorial du site.

3. Hébergement

Application et pages du site : Vercel Inc., États-Unis — adresse postale et téléphone à confirmer auprès du prestataire avant publication.
Base de données et authentification : Supabase, données hébergées dans l'Union européenne.

4. Propriété intellectuelle

Les textes, visuels et éléments d'interface de ce site sont protégés. Les contenus publiés par une personne responsable d'activité dans son espace — textes, photographies, catalogue, tarifs — restent sa propriété ; Rilo n'en acquiert aucun droit au-delà de ce qui est nécessaire pour afficher son espace et faire fonctionner le service.

5. Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité et, pour les données de la clientèle d'une personne responsable d'activité, dans l'accord de traitement des données. Les droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité s'exercent à l'adresse de contact indiquée à l'article 1.

6. Ce que ce service n'est pas

Rilo n'est pas un système de caisse certifié et ne fait l'objet d'aucune attestation en ce sens. Il n'est pas raccordé à une plateforme de dématérialisation partenaire pour la facturation électronique. Il n'est pas une place de marché. Le détail figure dans les conditions d'utilisation.

7. Signaler un contenu ou un problème

Toute demande relative au site, à un contenu publié ou à un incident de sécurité peut être adressée à l'adresse de contact indiquée à l'article 1.